Le deal à ne pas rater :
Pack Smartphone Samsung Galaxy S22 6.1″ + Galaxy Buds2 (Via ODR ...
599 €
Voir le deal

Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles Empty Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles

Message par MrAshDD Ven 13 Juin 2014 - 19:36

Voilà, je sais que les bruxellois ne sont pas nombreux sur le forum, mais comme la situation est assez floue en ce qui concerne la détention de reptile, je me dis que ce post, trouvé par hasard, pourra tjrs être utile.

On entend souvent dire qu'à Bruxelles, les reptiles sont purement et simplement interdit, mais ce n'est pas le cas apparemment (heureusement Very Happy) !

Tous est repris tel quel, l'auteur étoffera au fur et mesure selon les retours (vous retrouvez le lien du texte source après le 1er paragraphe de l'article).

David Stinson a écrit:Détention de reptiles à Bruxelles.

Cet article a pour but de renseigner toutes les personnes souhaitant posséder un / des reptile(s) ou autres sur Bruxelles. Il s'agit d'un compte rendu des informations que j'ai obtenues au près de l'IBGE (Institut Bruxellois pour la Gestion de l'Environnement). C'est donc eux qui établissent les règles à Bruxelles pour les permis d'environnement. Cet article, ici présent sur le forum de www.reptiles-zoo.com sera le seul que je mettrais à jour si cela doit se faire. Si vous partagez l'article via un copier / coller pour un autre forum (je vous y encourage) mentionnez bien d'où il vient pour qu'il soit le plus actualisé possible.

Adresse de l'article : http://www.reptiles-zoo.com/t16472-detention-de-reptiles-et-autres-a-bruxelles-new

Il a longtemps été dit que tout les reptiles (voir même tout les "N.A.C.") sont interdit à Bruxelles. Je peux vous affirmer que cela est totalement faux. L'erreur doit surement venir de l'interdiction de détenir un reptile indigène de Bruxelles, de la Belgique ou d'Europe sans agrément ministeriel. Je vous le dit donc Bruxelles est "reptile friendly" !!!  cheers

Concrètement comment cela se passe t-il ?

Il faut tout d'abord savoir que le type de permis sera en fonction du nombre d'animaux détenus, tous animaux confondus. Votre chat ou votre toutou compte également, mais pas Maurice le poisson rouge Smile

  • de 6 à 30 petits sujets ou 1 grand : déclaration de classe 3
  • de 30 à 300 petits sujets ou 2 à 30 grands sujets : permis de classe 2
  • si + : permis de classe 1B


Déclaration classe 3 :

Comme son nom l'indique il s'agit d'une simple déclaration communale. Ils sont dans l'obligation de l'accepter. Vous devez simplement indiquez votre nom, adresse ect et les espèces détenues ainsi que leur nombre. Certaines communes vous demanderont un plan à l'échelle 1/100 d'autres pas. Il en est de même pour le prix. Certaines font ça gratuitement, d'autres pas ... Il serait sympa de partager votre expérience avec votre administration communale à ce sujet pour compléter les informations ci-dessous, en m'envoyant un mail à bruxelles.david@gmail.com / Facebook ou en MP. Si vous remarquez une erreur n'hésitez pas à me prévenir. Une fois que vous avez l'acceptation de la commune vous ne devez plus y retourner à chaque fois que vous avez un nouvel animal si vous restez dans le quota nombre/tailles des sujets.

Vous pouvez téléchargez ici le document à remplir.

Anderlecht
Email : environnement@anderlecht.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Auderghem
Email: urbanisme@auderghem.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Berchem-Sainte-Agathe
Email:
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Etterbeek
Email: pe@etterbeek.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Evere
Email: evere222@evere.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Forest
Email: urbanisme.environnement@forest.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Ganshoren
Email: jcoeckelbergs@ganshoren.irisnet.be
Prix: gratuit
Plan:
Conformité:
Autre:

Ixelles
Email: environnement@ixelles.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Jette
Email: urbanisme.1090@jette.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Koekelberg
Email: abreyne@koekelberg.irisnet.be
Prix: gratuit
Plan: non
Conformité:non
Autre: RAS

Molenbeek-Saint-Jean
Email: bvanwijnendaele@molenbeek.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Saint-Gilles
Email: jmbaeten@stgilles.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Saint-Josse-ten-Noode
Email: ctoussaint@stjosse.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Schaerbeek
Email: urbanisme@schaerbeek.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Uccle
Email: envirronement2@uccle.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Ville de Bruxelles
Email: urb.permisenvironnement@brucity.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Watermael-Boitsfort
Email: environnement1170@wb.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Woluwe-Saint-Lambert
Email: urb.stad@woluwe1200.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Woluwe-Saint-Pierre
Email: info@woluwe1150.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Permis classe 2 :

A peu près la même chose que pour la déclaration, sauf qu'il vous faudra à coup sur un plan 1/100 ainsi qu'une attestation de conformité électrique et matériel incendie par nos amis les pompiers. Et une enquête publique. Le prix est également plus élevé. C'est également la commune qui s'occupe de ce permis.

Permis classe 1B :

Ici ce n'est plus la commune qui s'en occupe mais l'IBGE. Je ne saurais pas vous en dire plus malheureusement.

Petit ou grand ?

Selon que vous ayez des animaux considérés comme petits ou grands cela influencera votre demande.

Petit : serpents, iguanes, arthropodes vénimeux (mygales, scorpions), amphibiens (grenouilles, crapaux, ...), tortues, lézards.
Hors-terrario : chiens (peu importe la taille), chats, lapins, chinchillas, visons, moutons, chevreuils, chamois, chèvres, cochons vietnamiens, hamsters, furets, rats, cochons d'Inde, ...

Grand : crocodiles, alligators, varans de Komodo, ...
Hors-terrario: chevaux et poney, ânes, daims, vaches, aurochs, chameaux, lamas, autruches, émeux

Pour finir :

Je compte sur vous pour me contacter si quelqu'un fait une demande de permis pour compléter le plus précisément cet article. Pareil pour la déclaration, à savoir si la commune fait payer, si elle demande un plan ect ou pour autre question qui pourrait être mise dans le FAQ ou dans une autre partie de l'article.

Comme vous avez pu le voir, rien d'extraordinaire. J'espère que cela aura un effet positif sur la terrariophilie à Bruxelles, pour que nous puissions nous organiser pour nous rencontrer, discuter en ligne sans craintes ( Razz ) et pourquoi pas organiser quelques évènements ! Bruxelles c'est la capitale de l'Europe non ? Pas Hamm ....  drunken 

F.A.Q


Est-ce qu'on peut venir saisir mes animaux si ma déclaration ou mon permis est refusé ?

- Non ! Déjà, vous avez trèèèèès peu de chance que votre déclaration passe pas. Si c'est le cas le refus doit-être justifié. Vous aurez le temps de vous mettre en ordre. Il s'agira surement d'un petit détail qui vous a échappé, pas de quoi paniquer.


Dois-je avoir peur de l'enquête publique ?

- Non ! Même si votre voisin a une peur phobique de vos petits protégés cela ne sera pas suffisant pour vous empêcher d'avoir votre permis. Il doit avoir une véritable justification. Au mieux, vous lui proposez de passer chez vous, finalement il adore ça et vous avez un nouveau pote terrario ! :DBref, no stress.


J'élèves des souris / rats pour servir de nourriture à mes serpents. Dois-je les compter dans ma déclaration / permis ?

- Oui !


Est-ce qu'on peut venir vérifier mes installations ?

- Oui.


Est-ce que les pompiers peuvent refuser l'attestation ?

- Oui si elle ne répond pas aux normes de sécurité.


Que se passe t-il si tout mes voisins montent un dossier contre moi ?

- Déjà tu sais que tes voisins sont pas sympas :(Si leurs arguments sont valables ils peuvent t'embêter sérieusement.


Mes reptiles doivent-ils être identifiés ?

-  Non si ils ne sont pas protégé.


Dois-je renouveler la déclaration /  le permis ?

- Non, sauf en cas de déménagement.


Mon propriétaire a t-il le droit de refuser ?

- Si il est mis dans le bail qu'il refuse les animaux, oui.  


Aurais-je des contrôles?

- Normalement non.


Pour le plan à l'échelle 1/100, dois-je faire appel à un professionnel ?

- Non, tant que l'échelle est respectée et que le plan soit clair.


Reptile indigène késako ?

- Reptile qui a son origine dans le pays résident.


Combien coûte l'attestation de conformité électrique ?

- ?????


Combien de temps dure l'enquête publique ?

- ?????


Qui a la décision finale après l'enquête ?

- ????


Faut-il déclarer les oiseaux ?

- ????


En quoi consiste l'enquête publique ?

- ????


Peut-on me retirer l'autorisation et pour quelles raisons ?

 - ????

_________________
MrAshDD
MrAshDD


Messages : 4761
Date d'inscription : 08/06/2013
Age : 33
Localisation : Bruxelles

Revenir en haut Aller en bas

Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles Empty Re: Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles

Message par rlnap Ven 13 Juin 2014 - 21:13

c'est quand meme vachement strict en belgique ! je sais pas si en france c'est reglementé comme ca !
avatar
rlnap
Professionnel
Professionnel

Messages : 1062
Date d'inscription : 01/04/2014
Age : 36

Revenir en haut Aller en bas

Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles Empty Re: Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles

Message par MrAshDD Ven 13 Juin 2014 - 21:44

Chaque région a sa législation (R flamande, Wallone et Bruxelloise) mais en effet Bruxelles parraît assez stricte par rapport aux autres ^^

Mais au final la déclaration de classe 3 semble être plus une formalité qu'autre chose Smile

MrAshDD
MrAshDD


Messages : 4761
Date d'inscription : 08/06/2013
Age : 33
Localisation : Bruxelles

Revenir en haut Aller en bas

Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles Empty Re: Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles

Message par cecezou Ven 13 Juin 2014 - 22:22

Il y a encore un an chez nous, il fallait obtenir un permis environnement de type 2 pour posséder un pogo et pour l'obtenir quelqu'un devait passer chez toi vérifier si tu étais apte à le détenir et bien sûr payer environ 170 euros...

_________________
Le langage SMS c'est pas du français, alors si tu veux que je te réponde parle en français. Wink

Ne réponds plus aux questions par message privé si peuvent être traitées sur le forum


Nous ne sommes pas des vétérinaires, en cas de gros problème il vaut toujours mieux les consulter eux et avoir un pogona en pleine forme par après. Wink

Croque la vie à pleines dents, tel le pogona croquant un grillon!Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles 332218


Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles Cece10
1.0.0 Pogona vitticeps
1.0.1 Trachemys scripta
1.2.1 Ambystoma mexicanum
1.2.0 Extatosoma tiaratum

Vegetarian and vet student
cecezou
cecezou


Messages : 15375
Date d'inscription : 02/06/2011
Age : 26
Localisation : Belgique, Liège

Revenir en haut Aller en bas

Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles Empty Re: Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles

Message par MrAshDD Ven 13 Juin 2014 - 22:25

C'est cmt mtn encore ?

En Flandre, tu peux avoir 30 reptiles (non vénimeux et plus petit que 3m), je crois.

Là, je peux avoir 5 reptiles, sans rien demander mais au 6eme j'devrais aller à la commune ^^
D'ici là, j'aurais surement déménagé x)
MrAshDD
MrAshDD


Messages : 4761
Date d'inscription : 08/06/2013
Age : 33
Localisation : Bruxelles

Revenir en haut Aller en bas

Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles Empty Re: Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles

Message par cecezou Ven 13 Juin 2014 - 22:34

10 reptiles (non dangereux, non venimeux, pas en voie de disparition,..) maximum et il faut les signaler à la commune

Après j'attends encore un peu avant de signaler Taho, au cas ou le permis serait encore d'actualité. J'ai pas envie de payer une somme dingue pour un seul pogo.

_________________
Le langage SMS c'est pas du français, alors si tu veux que je te réponde parle en français. Wink

Ne réponds plus aux questions par message privé si peuvent être traitées sur le forum


Nous ne sommes pas des vétérinaires, en cas de gros problème il vaut toujours mieux les consulter eux et avoir un pogona en pleine forme par après. Wink

Croque la vie à pleines dents, tel le pogona croquant un grillon!Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles 332218


Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles Cece10
1.0.0 Pogona vitticeps
1.0.1 Trachemys scripta
1.2.1 Ambystoma mexicanum
1.2.0 Extatosoma tiaratum

Vegetarian and vet student
cecezou
cecezou


Messages : 15375
Date d'inscription : 02/06/2011
Age : 26
Localisation : Belgique, Liège

Revenir en haut Aller en bas

Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles Empty Re: Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles

Message par MrAshDD Ven 13 Juin 2014 - 22:43

Donc tu dois le signaler même si t'as qu'un reptile ?

C'est encore plus stricte qu'à Bruxelles ^^
MrAshDD
MrAshDD


Messages : 4761
Date d'inscription : 08/06/2013
Age : 33
Localisation : Bruxelles

Revenir en haut Aller en bas

Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles Empty Re: Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles

Message par cecezou Ven 13 Juin 2014 - 22:49

Exactement

_________________
Le langage SMS c'est pas du français, alors si tu veux que je te réponde parle en français. Wink

Ne réponds plus aux questions par message privé si peuvent être traitées sur le forum


Nous ne sommes pas des vétérinaires, en cas de gros problème il vaut toujours mieux les consulter eux et avoir un pogona en pleine forme par après. Wink

Croque la vie à pleines dents, tel le pogona croquant un grillon!Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles 332218


Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles Cece10
1.0.0 Pogona vitticeps
1.0.1 Trachemys scripta
1.2.1 Ambystoma mexicanum
1.2.0 Extatosoma tiaratum

Vegetarian and vet student
cecezou
cecezou


Messages : 15375
Date d'inscription : 02/06/2011
Age : 26
Localisation : Belgique, Liège

Revenir en haut Aller en bas

Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles Empty Re: Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles

Message par MrAshDD Ven 13 Juin 2014 - 22:53

Bon à savoir ^^
MrAshDD
MrAshDD


Messages : 4761
Date d'inscription : 08/06/2013
Age : 33
Localisation : Bruxelles

Revenir en haut Aller en bas

Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles Empty Re: Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles

Message par cecezou Ven 13 Juin 2014 - 22:56

Oui si tu viens habiter ici ^^

_________________
Le langage SMS c'est pas du français, alors si tu veux que je te réponde parle en français. Wink

Ne réponds plus aux questions par message privé si peuvent être traitées sur le forum


Nous ne sommes pas des vétérinaires, en cas de gros problème il vaut toujours mieux les consulter eux et avoir un pogona en pleine forme par après. Wink

Croque la vie à pleines dents, tel le pogona croquant un grillon!Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles 332218


Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles Cece10
1.0.0 Pogona vitticeps
1.0.1 Trachemys scripta
1.2.1 Ambystoma mexicanum
1.2.0 Extatosoma tiaratum

Vegetarian and vet student
cecezou
cecezou


Messages : 15375
Date d'inscription : 02/06/2011
Age : 26
Localisation : Belgique, Liège

Revenir en haut Aller en bas

Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles Empty Re: Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum