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petite question pour renseignement

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Message par taznec Dim 28 Nov 2010 - 20:40

J'aimerais savoir quel est le nombre de pogo que l'on peut avoir chez soi au maximum avant de devoir passer un certificat de capacité ?

Je nai pas fais attention si y avais déjà eu des réponses à se sujet la et je m'en excuse si c'est la cas Rolling Eyes
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Message par vivaportugal29 Dim 28 Nov 2010 - 20:59

il me semble que c'est 25 individus adultes et ce pour tous les lézards de moins d'un mètre si je ne dis pas de bétise. Au dela il est nécessaire d'voir un CDC. A confirmer...
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Message par Gwenn Dim 28 Nov 2010 - 21:01

Le quota est de 25 lézards inférieurs à un mètre, toutes espèces confondues il me semble. Je sais pas si j'arriverais à te retrouver ça sur google, mais normalement c'est ça.
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Message par Gwenn Dim 28 Nov 2010 - 21:04

Voilà, j'ai trouvé :
ICI

Il y a plusieurs points intéressants, mais l'information qui t'intéresse tu la trouveras 3ème tableau en partant de la fin du doc, (sous le titre Article Annexe A) tu as une ligne reptile, les quotas sont indiqués.
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Message par taznec Dim 28 Nov 2010 - 22:27

Merci beaucoup pour vos reponse me voila renseigner sur se point Smile bon en attendant de pouvoir en avoir autant on va commencer par accueillir le premier bébé une fois trouver ^^ j'aurais certainement bientôt d'autre question pour terra à construire (plan en cour) et autre ! merci en tout cas et à très vite
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Message par s0-6 Lun 29 Nov 2010 - 0:10

et bien évidemment les repro ne compte pas Wink
d'ailleurs sa serait bien de faire un post it a ce sujet non ?
j'ai écrit quelque chose qui résume pas mal sur un autre fofo je peux l'envoyer a qui de droit pour le mettre en post it ??
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Message par Gwenn Lun 29 Nov 2010 - 8:33

Oui, c'est vrai, j'ai oublié de préciser, mais c'est dans le tableau, on parle ici de quota d'animaux adultes. Wink
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Message par Poggo21 Lun 29 Nov 2010 - 10:03

Oui c'est bien 25. Et les repros ne compte pas. Good
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Message par Godzilla62 Lun 29 Nov 2010 - 15:08

Rien de plus a ajouter ...

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Message par vivaportugal29 Lun 29 Nov 2010 - 17:34

Gwenn a écrit:Le quota est de 25 lézards inférieurs à un mètre, toutes espèces confondues il me semble. Je sais pas si j'arriverais à te retrouver ça sur google, mais normalement c'est ça.

copiteuse va! rire

c'est la même pour les serpent de moins de 1m50 il me semble aussi
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Message par Gwenn Lun 29 Nov 2010 - 20:26

vivaportugal29 a écrit:
Gwenn a écrit:Le quota est de 25 lézards inférieurs à un mètre, toutes espèces confondues il me semble. Je sais pas si j'arriverais à te retrouver ça sur google, mais normalement c'est ça.

copiteuse va! rire

c'est la même pour les serpent de moins de 1m50 il me semble aussi

Oups, désolé j'avais pas vu. Pour ce qui est des serpents, oui, ouvres le lien que j'ai posté, tout est mentionné, ceux sont les articles de loi Wink.
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Message par vivaportugal29 Lun 29 Nov 2010 - 20:29

oué oué c'est ça... Laughing

ok merci Wink
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Message par Poggo21 Mar 30 Nov 2010 - 11:34

Voila deux trois trucs a propos du CDC

I. La lettre de demande de certificat de capacité

La lettre de demande est rédigée comme suit :
« Je soussigné (nom et prénom) présente une demande de certificat de capacité pour l’élevage amateur/professionnel (à but lucratif) d’animaux d’espèces non domestiques. Je certifie sur l’honneur l’exactitude des informations que j’apporte dans ce dossier. »
Elle doit être datée et signée.

Il importe que l’ensemble des informations décrites ci-dessous soit reporté dans la lettre de demande de certificat de capacité afin que le service instructeur (DDSV) puisse bien identifier l’objet de la demande avant d’en initier l’instruction.

A - Identification du demandeur
❑ Nom et Prénom
❑ Date et lieu de naissance
❑ Profession actuelle
❑ Adresse du domicile
❑ Numéro de téléphone ❑ Adresse électronique (facultatif)

B - ACTIVITES FAISANT L’OBJET DE LA DEMANDE
❑ Elevage amateur
❑ Elevage professionnel
❑ Elevage professionnel : activité d’effarouchement à l’aide d’oiseaux de proie, soins à la
faune sauvage.

C - LISTE DES ESPECES ANIMALES POUR LESQUELLES LE CERTIFICAT DE CAPACITE EST DEMANDE (1)
❑ Espèces ou groupes d’espèce appartenant aux annexes 1 ou 2 de l’arrêté du 10 août 2004 fixant les règles de fonctionnement des installations d’élevage d’agrément d’animaux d’espèces non domestiques faisant l’objet de la demande : préciser lesquels (noms scientifiques et vernaculaires).
☒ Espèces ou groupes d’espèces non repris aux annexes 1 et 2 de l’arrêté du 10 août 2004 précité : préciser la classe zoologique.

D - PIECES COMPLEMENTAIRES REQUISES
❑ Copie de la carte nationale d’identité ou des quatre premières pages du passeport
❑ Attestation sur l’honneur établie par le demandeur et faisant état de l’absence de condamnation de celui-ci par une juridiction pénale

II. Les diplômes et expérienceS professionnelleS

Toutes les pièces requises pour justifier l’effectivité des diplômes obtenus et des expériences professionnelles acquises doivent être fournies. Elles permettront au service instructeur d’apprécier la recevabilité de la demande au regard des conditions de diplômes et d’expériences prévues par les prescriptions en vigueur (arrêté du 12 décembre 2000 modifié fixant les diplômes et les conditions d’expérience professionnelle requis par l’article R. 413-5 du code de l’environnement pour la délivrance du certificat de capacité pour l’entretien d’animaux d’espèces non domestiques).

Ces pièces sont décrites dans ce qui suit :

MODALITES D’ACQUISITION DES COMPETENCES

Ces éléments seront présentés sous la forme d’un curriculum vitae daté et complet accompagné des pièces justifiant les déclarations qui ont été portées. Dans le cas d’une demande d’extension de certificat de capacité, il convient de joindre à la demande les copies des certificats de capacité dont le demandeur est déjà titulaire.
❑ Formation initiale en rapport avec la biologie et l’élevage des animaux
Le demandeur devra préciser quels sont les diplômes dont il est titulaire et en joindre les copies.

❑ Stages, expériences dans l’élevage
Le demandeur devra décrire son expérience qu’il s’agisse de stages professionnels, associatifs ou d’expériences personnelles d’élevage, etc. Il précisera pour cela les espèces concernées, les durées et les lieux de ces expériences. Il adjoindra les attestations de stage correspondantes notamment, pour les établissements d’élevage à caractère non professionnel, les attestations de formation ou de stage délivrées par des associations nationales reconnues.

❑ Participation à des activités associatives ou professionnelles en rapport avec les animaux ou la protection de la nature
Le demandeur décrira ses actions à titre bénévole ou salarié au sein de structures associatives animalières ou naturalistes. Il adjoindra les attestations correspondantes (copie de la carte d’adhésion, etc.).

❑ Bibliographie et autres moyens d’enrichissement des connaissances 
Le demandeur pourra énumérer les ouvrages de référence (et autres moyens d’enrichissement des connaissances tels que des visites d’établissements, des rencontres avec des personnes compétentes dans le domaine de la faune sauvage, etc.) dont ils a été amené à se servir au cours de sa formation professionnelle ou personnelle.

III. LE Projet du demandeur : DESCRIPTION DES INSTALLATIONS ET DES CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DE L’ETABLISSEMENT

La description du projet du demandeur (ou de la structure et du fonctionnement de l’établissement existant dans le cas de la régularisation d’une situation irrégulière) permet au service instructeur et aux membres de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites de bien apprécier la compétence du demandeur et la crédibilité de son projet au regard des exigences réglementaires et physiologiques des animaux.

Ce projet doit être présenté de manière différente, selon qu’il s’agit pour le demandeur :
de la régularisation de sa situation de responsable exerçant les fonctions mentionnées dans un établissement existant ;
de prendre de nouvelles fonctions de responsable de l’entretien des animaux d’espèces non domestiques dans un établissement existant ;
de créer un établissement au sein duquel il sera responsable des animaux d’espèces non domestiques ;
d’un projet de principe destiné à obtenir le certificat de capacité pour un éventuel exercice futur des fonctions d’entretien des animaux d’espèces non domestiques.

Dans le cas d’un établissement existant, il convient que le demandeur s’attache à
décrire les caractéristiques et le fonctionnement de cet établissement ;
mettre en avant les aspects qui, selon lui, mériteraient d’être améliorés ;
proposer les solutions qu’il envisage dans le cas où il serait amené à être le responsable des animaux d’espèces non domestiques au sein de cet établissement.

Les éléments devant figurer dans le dossier de demande sont énumérés dans ce qui suit.

IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT(2)
❑ Raison sociale
❑ Adresse du lieu de détention (si elle est différente de celle du demandeur)
❑ Numéro d’inscription du registre du commerce
❑ Date d’ouverture
❑ Date de prise de fonction dans l’établissement
❑ Superficie de l’établissement
❑ Espèces ou groupes d’espèces non domestiques détenus (noms scientifique et vernaculaire) et nombre de spécimens de chaque espèce détenus



III.1. ASPECTS PROPRES A L’ENTRETIEN DES ANIMAUX (ZOOTECHNIE)

Pour chaque espèce ou groupe d'espèces détenues et entretenues dans les mêmes conditions, il y a lieu de préciser dans le dossier les éléments suivants(3) :



A - ESPECE OU GROUPE D'ESPECES NON DOMESTIQUES
❑ Nom(s) scientifique(s) des espèces ou du groupe d’espèces non domestiques
❑ Cohabitation prévue de différentes espèces : préciser lesquelles
❑ Mode d'organisation sociale, particularités du comportement
❑ Danger éventuel pour l'homme
❑ Actions de conservation éventuelles : préciser lesquelles


B - INSTALLATIONS D’HEBERGEMENT DES ANIMAUX
❑ Plan général des installations, les situant dans leur environnement (par rapport aux tiers et aux autres activités personnelles)

❑ Nature de l'installation fixe : enclos, cage, volière, terrarium, bassin, aquarium
❑ Dimensions (longueur, largeur, hauteur)
❑ Densité en animaux
❑ Matériaux des parois de l'installation
❑ Nature du sol
❑ Barrières supplémentaires ou autres moyens prévenant le contact entre les personnes et les animaux
❑ Chauffage (type et températures recherchées)
❑ Eclairage artificiel
❑ Système de ventilation
❑ Taux d’hygrométrie
❑ Aménagement intérieur des installations : modalités d’enrichissement du milieu
❑ Matériels de capture et de contention
❑ Local de quarantaine : préciser ses particularités


C – ALIMENTATION
❑ Aliments
❑ Boisson
❑ Compléments vitaminés et minéraux
❑ Fréquences et heures de distribution et de remplacement
❑ Autres particularités éventuelles de l’alimentation et précautions



D – REPRODUCTION
❑ Age de la maturité sexuelle
❑ Saison de reproduction
❑ Dimorphisme sexuel
❑ Moyens de maîtrise de la reproduction

E – PREVENTION DES MALADIES
❑ Principales maladies de l’espèce ou du groupe d’espèces
❑ Mesures sanitaires lors de l'introduction d'animaux
❑ Mesures sanitaires permanentes
❑ Concours d'un vétérinaire (nom, adresse) (2)
❑ Mesures de prophylaxie médicale
❑ Autres mesures

F -MESURES D'HYGIENE
❑ Nettoyage et désinfection (méthodes, fréquences, produits)

III.2. ASPECTS GENERAUX DU FONCTIONNEMENT DE L’ETABLISSEMENT

A - REGLEMENTATION
❑ Textes réglementaires en vigueur
❑ Statuts juridiques des espèces non domestiques et conséquences pratiques
❑ Extrait du registre (2) : livre-journal (CERFA 07.0363) et inventaire permanent (CERFA 07.0362)

Le demandeur pourra joindre à sa demande tout document (photos, plans complémentaires) qu’il jugera utile.


(1) Pour l’élaboration des listes d’espèces ou groupes d’espèces de la demande, il conviendra d’utiliser les ouvrages de taxonomie de référence suivants :
Pour les mammifères : Mammal Species of the World de Wilson et Reeder, édition de 2005 ;
Pour les oiseaux : The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World de Howard et Moore, édition de 2003.
Pour les autres groupes d’espèces, il conviendra de préciser les références bibliographiques des ouvrages de taxonomie utilisés.

(2) A ne préciser que dans le cas où l’établissement est existant.

(3) Dans le cas d’une demande d’extension de certificat de capacité, ces éléments ne doivent être renseignés que pour les seules espèces faisant l’objet de l’extension envisagée par le demandeur et non pas pour les espèces pour lesquelles le certificat de capacité lui a déjà été délivré.

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Message par vivaportugal29 Mar 30 Nov 2010 - 18:14

Extra! merci beaucoup pour les infos Good
C'est très interessant! j'le lirais plus en détail après que mon prof de maths soit parti ^^
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Message par Poggo21 Mer 1 Déc 2010 - 10:27

De rien... Good
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Message par vivaportugal29 Mer 1 Déc 2010 - 14:07

C'est très interessant! il faut fournir beaucoup d'informations et de documents...
En tout cas merci pour la marche à suivre Good
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